Attention: En installant et en utilisant ce logiciel, vous avez accepté les termes de la licence suivante : 

Le CLIENT représente la personne (physique ou morale) ayant acquis une licence. 
Le LOGICIEL désigne le droit d'utilisation du logiciel 'Présentation du CD' acquis par le CLIENT.

1- Licence
Cette licence d'utilisation est concédée gratuitement au CLIENT.
Ce LOGICIEL doit être utilisé sur une et une seule machine par une et une seule personne à un instant donné. Le LOGICIEL est déclaré utilisé dès qu'il se trouve en "mémoire centrale" (également appelée RAM) d'un ordinateur.

2- Propriété du LOGICIEL
Ce LOGICIEL est la propriété de l'AUTEUR. Le CLIENT a simplement acquis le droit d'utiliser ce LOGICIEL.

3- Copie de sauvegarde
Le CLIENT est autorisé à effectuer une seule copie de sauvegarde du CD et/ou disquettes composant ce LOGICIEL.
La duplication de la documentation, en totalité ou en partie, est strictement interdite.

4- Utilisation
Le CLIENT doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est vendu. Il est interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de désassembler ou tenter de désassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaître et/ou étant contenues dans le LOGICIEL.
La location ou le prêt de ce LOGICIEL est interdit.
Il est interdit d'utiliser ce LOGICIEL pour créer et diffuser tout ou partie de ce LOGICIEL de même nature que lui-même.
L'application peut être diffusée.

5- Absence de responsabilité
Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont vendus en l'état, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. L'auteur ne saurait être tenu pour responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues dans la documentation avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement du LOGICIEL différent de celui attendu. Le CLIENT est seul et unique responsable du fonctionnement et du support des programmes qu'il aura réalisé avec le LOGICIEL.

6- Garantie
Si les disquettes et/ou le CD de support du LOGICIEL venaient à être détériorés, le CLIENT pourrait se procurer auprès de l'AUTEUR un nouveau jeu de disquettes et/ou un nouveau CD, sous réserve de fournir lors de sa demande les disquettes et/ou le CD détériorés. La fourniture du ou des nouveaux éléments sera facturée. 
Si les disquettes et/ou le CD se détériorent dans les 3 mois suivant son achat, l'AUTEUR effectuera le remplacement à ses frais, hormis les frais de port aller et retour. Les colis ne seront acceptés que s'ils sont livrés en port payé et exempts de tous droits à payer. Le port de retour sera facturé; expédition rapide avec preuve d’arrivée à destination. Cette garantie ne sera PAS appliquée si la détérioration provient d'un accident ou d'une mauvaise utilisation.

Ce contrat de licence est régi par le droit français; tout litige qui pourrait en résulter sera de la compétence exclusive des tribunaux du lieu géographique de l'AUTEUR.

Patrice CHEVALIER



Adresse de l'auteur de l'application:
Patrice CHEVALIER
38, Bd Jules Ferry
13160 CHATEAURENARD

Courriel : appli-p.chevalier@wanadoo.fr