Attention: En installant et en utilisant ce logiciel, vous avez accept les termes de la licence suivante : 

Le CLIENT reprsente la personne (physique ou morale) ayant acquis une licence. 
Le LOGICIEL dsigne le droit d'utilisation du logiciel 'Prsentation du CD' acquis par le CLIENT.

1- Licence
Cette licence d'utilisation est concde gratuitement au CLIENT.
Ce LOGICIEL doit tre utilis sur une et une seule machine par une et une seule personne  un instant donn. Le LOGICIEL est dclar utilis ds qu'il se trouve en "mmoire centrale" (galement appele RAM) d'un ordinateur.

2- Proprit du LOGICIEL
Ce LOGICIEL est la proprit de l'AUTEUR. Le CLIENT a simplement acquis le droit d'utiliser ce LOGICIEL.

3- Copie de sauvegarde
Le CLIENT est autoris  effectuer une seule copie de sauvegarde du CD et/ou disquettes composant ce LOGICIEL.
La duplication de la documentation, en totalit ou en partie, est strictement interdite.

4- Utilisation
Le CLIENT doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est vendu. Il est interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de dsassembler ou tenter de dsassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright pouvant apparatre et/ou tant contenues dans le LOGICIEL.
La location ou le prt de ce LOGICIEL est interdit.
Il est interdit d'utiliser ce LOGICIEL pour crer et diffuser tout ou partie de ce LOGICIEL de mme nature que lui-mme.
L'application peut tre diffuse.

5- Absence de responsabilit
Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont vendus en l'tat, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. L'auteur ne saurait tre tenu pour responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier en cas de perte ou dtrioration des donnes, en cas de perte financire, en cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues dans la documentation avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement du LOGICIEL diffrent de celui attendu. Le CLIENT est seul et unique responsable du fonctionnement et du support des programmes qu'il aura ralis avec le LOGICIEL.

6- Garantie
Si les disquettes et/ou le CD de support du LOGICIEL venaient  tre dtriors, le CLIENT pourrait se procurer auprs de l'AUTEUR un nouveau jeu de disquettes et/ou un nouveau CD, sous rserve de fournir lors de sa demande les disquettes et/ou le CD dtriors. La fourniture du ou des nouveaux lments sera facture. 
Si les disquettes et/ou le CD se dtriorent dans les 3 mois suivant son achat, l'AUTEUR effectuera le remplacement  ses frais, hormis les frais de port aller et retour. Les colis ne seront accepts que s'ils sont livrs en port pay et exempts de tous droits  payer. Le port de retour sera factur; expdition rapide avec preuve darrive  destination. Cette garantie ne sera PAS applique si la dtrioration provient d'un accident ou d'une mauvaise utilisation.

Ce contrat de licence est rgi par le droit franais; tout litige qui pourrait en rsulter sera de la comptence exclusive des tribunaux du lieu gographique de l'AUTEUR.

Patrice CHEVALIER



Adresse de l'auteur de l'application:
Patrice CHEVALIER
38, Bd Jules Ferry
13160 CHATEAURENARD

Courriel : appli-p.chevalier@wanadoo.fr